Le présent site est la propriété de la société POIROUX IMMOBILIER
Adresse : 101, rue du Général Leclerc 93110 Rosny-sous-Bois.
Email : bonjour@poiroux-immobilier.fr
Raison sociale : POIROUX IMMOBILIER
SIRET : 948 968 284 00018
RCS : 948 968 284 R.C.S. Bobigny
Code NAF : 6810Z – (Activités des marchands de biens immobiliers)
TVA intracommunautaire : FR 66948968284
Carte professionnelle Transaction sur immeubles et fonds de commerce : N° CPI 9301 2023 000 000 044 délivrée par la CCI de Paris Île-de-France – Notre société ne détient aucun fonds pour le compte de ses clients.
Notre médiateur de la consommation : MCP Médiation, 12 square Desnouettes 75012 Paris. www.mcpmediation.org
Directeur de la Publication : M. Florent POIROUX
Création du site internet : Lemon Création – 3 Avenue Nicolas Conté – 28000 CHARTRES
Le site est hébergé par la société OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Les marques, logos, slogans, graphismes, photographies, animations, vidéos et textes contenus sur le site sont la propriété intellectuelle exclusive de POIROUX IMMOBILIER et ses ayants droits ; et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés
sans l’autorisation expresse de POIROUX IMMOBILIER sous peine de poursuites judiciaires.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, du site et de son contenu, par quelque procédé que ce soit,
sans l’autorisation préalable expresse de POIROUX IMMOBILIER est interdite et constituera une contrefaçon sanctionnée
par les articles L.335-2 et suivants et les articles L.713-1 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
En particulier, POIROUX IMMOBILIER interdit expressément :
L’extraction, par transfert permanent ou temporaire de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle
du contenu d’une base de données sur un autre support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit ;
La réutilisation, par la mise à la disposition du public de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la base, quelle qu’en soit la forme.
L’acceptation des présentes CGU vaut reconnaissance par les utilisateurs des droits de propriété intellectuelle
de POIROUX IMMOBILIER et l’engagement de les respecter.
POIROUX IMMOBILIER met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations disponibles et vérifiées, mais ne saurait
être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations
Les sites reliés directement ou indirectement au site www.poiroux-immobilier.fr ne sont pas sous le contrôle de ce dernier.
En conséquence, POIROUX IMMOBILIER ne serait être tenu responsable quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens
avec des sites tiers ne sont fournis qu’à titre informatif et n’impliquent aucune caution quant à leur contenu. Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse du responsable
de la publication.
Ce site web est régi par la loi française. Les règles de conflit de loi sont expressément exclues au profit de l’application complète
et sans réserve de la loi française. Les résidents étrangers acceptent formellement l’application de la loi française en visitant
ce site web et en utilisant tout ou partie des fonctionnalités du site web.